MOTS CLES: domaine de l’Etat
Partenariat entre les ministères de l’Agriculture et des Domaines de l’Etat sur le cahier des charges de location des complexes agricoles
Un accord de partenariat a été signé, mardi, à Tunis, entre les ministères de l’Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche et des...
Béja : L’Etat a déjà récupéré plus de 2.300 ha de de terres domaniales
L'Etat a récupéré 2343 ha de terres domaniales dans le gouvernorat de Béja, et ce durant la période allant de septembre 2016 à février...
Sidi Bouzid : Restitution à l’Etat de 180 ha de terres domaniales
Une décision d’évacuation de 180 ha de terres domaniales spoliées, après la Révolution, par des habitants de la localité de Mazara, dans la délégation...
Mabrouk Korchid : L’éviction d’un conseiller au contentieux de l’Etat vise à préserver le prestige de l’Etat
Le secrétaire d’Etat aux Domaines de l’Etat et aux Affaires foncières, Mabrouk Korchid, a affirmé mercredi à Nabeul que la décision d’évincer un conseiller...
L’Etat récupère 75 ha de terres domaniales à Siliana
L'Etat a récupéré vendredi, deux lots de terrains agricoles dans la délégation d'El Krib relevant du gouvernorat de Siliana, a annoncé, vendredi, le ministère...
Vers la régularisation de la situation des groupements d’habitation construits sur des terres domaniales
"Le gouvernement d’Union nationale œuvre à identifier un moyen pour régulariser la situation des groupements d’habitation construits sur des terres domaniales et permettre aux...
Mateur : 3 ha et une grande résidence restitué au domaines de l’Etat
Les services de la Garde nationale à Mateur ont mis exécution, jeudi, avec le concours des forces de l’ordre, une décision d’évacuation d’un domaine...
Béjà : 4 hectares domaniaux restitués à l’Etat
L'Etat s'est vu restituer, mardi, un bien foncier agricole consistant en une superficie de quatre hectares irriguée et labourée, située dans la région de...
