MOTS CLES: domaine etat
Kairouan : L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 50 hectares
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Kairouan ont récupéré aujourd'hui mardi 30 mars...
L’Etat récupère une terre domaniale à Tozeur
Les équipes de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières à Tozeur ont récupéré une terre agricole domaniale couvrant une...
Une équipe de travail dédiée pour résoudre les problèmes fonciers dans le gouvernorat de Sousse
Une équipe de travail commune entre le ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières et le gouvernorat de Sousse sera créée et...
Tunisie : Ali Abbès nommé chef du contentieux de l’Etat
La ministre des Domaines de l’Etat et Affaires foncières, Leila Jaffel, a présidé, jeudi 19 novembre 2020 à la Direction générale du contentieux de...
Nabeul : Récupération de la ferme domaniale agricole “Hachad”
La ferme domaniale agricole "Hachad", qui s'étend sur une superficie de 400 hectares dans la délégation de Bou Argoub, au gouvernorat de Nabeul, vient...
La Manouba : Récupération d’une terre domaniale de 626 ha
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des affaires foncières à la Manouba ont récupéré, vendredi 23 octobre 2020, grâce...
Ghazi Chaouachi ordonne l’accélération de l’apurement des situations foncières des biens des étrangers et des anciens lotissements résidentiels
Le ministre de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du territoire par intérim, Ghazi Chaouachi a ordonné, mercredi, la création d’une commission mixte entre...
Cession par vente de terres domaniales agricoles
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé, jeudi 11 juin...
Le projet de “Carte numérique des biens publics” avance très lentement (Ghazi Chaouachi)
Il est difficile, en ce moment, de parachever la "Carte numérique des biens publics", parce ce projet requiert d'importants financements et implique plusieurs intervenants,...
L’Etat récupère un terrain agricole à la Manouba
La direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba a réussi à récupérer, jeudi 14 mai, un terrain domanial...
Mise en place d’un système efficient de gouvernance des domaines publics
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières va élaborer une étude visant à mettre en place un système efficace de gouvernance...
Qui est Ghazi Chaouachi pressenti au ministre des Domaines de l’Etat ?
Ghazi Chaouachi, candidat au poste de ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières dans le gouvernement de Elyès Fakhfakh, est né le...
L’Etat récupère 32 hectares de terrains domaniaux à Béja
Dans la continuité de la campagne nationale de restitution des terres domaniales squattées prônée par le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires...
Tozeur : L’Etat récupère un terrain agricole de 95 hectares
Les services de la Direction régionale des domaines de l’Etat à Tozeur ont récupéré, mercredi 5 février, un terrain domanial agricole d’une superficie d'environ...
Bizerte : Restitution à l’Etat d’un terrain de 41 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Bizerte ont récupéré, jeudi 2 janvier 2020, un terrain...
