MOTS CLES: domaines etat
Bizerte : Récupération d’un bien immobilier couvrant 1,5 ha
Un bien immobilier domanial, d'une superficie de 1,5 hectare et situé dans la région de Sekma (Gouvernorat de Bizerte), vient d'être récupéré.
L'opération de restitution...
Domaines de l’Etat : Démarrage des travaux de la Commission chargée des problématiques foncières
Le coup d’envoi des travaux de la Commission sectorielle chargée d'étudier les problématiques foncières a été donné lundi, et ce, dans le cadre de...
Ben Arous : Récupération de trois terres domaniales agricoles à Boumhel
Trois terres domaniales agricoles situées à Boumhel (Gouvernorat de Ben Arous) et couvrant une superficie totale de 8 hectares, viennent d'être récupérées par les...
Domaines de l’Etat : Restitution d’un terrain domanial agricole de 56,5 hectares à Soliman
Les services de la Direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Nabeul, ont récupéré mercredi, un terrain domanial agricole d’une...
Kaïs Saïed ordonne la préservation des domaines de l’Etat
Le président de la République, Kaïs Saïed, a souligné la nécessité de préserver les domaines de l’Etat. C'était lors de l'audience qu'il a accordée,...
Siliana : Récupération d’une terre domaniale agricole à Sidi Bou Rouis
Une terre domaniale agricole, d'une superficie de 23 ha située dans la délégation de Sidi Bou Rouis (gouvernorat de Siliana), vient d'être récupérée par...
Tunisie – Siliana : Récupération du terrain domanial agricole “Henchir El Ghorfa” situé à Sidi Bourouis
Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana ont récupéré, vendredi, le terrain domanial agricole de...
Récupération d’un terrain domanial agricole de 30 ha à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré jeudi un terrain domanial...
Tunisie : Récupération de la ferme domaniale agricole “Borj Toumi 1” située à la Manouba
Les services de la direction générale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré, lundi, la ferme domaniale agricole...
Tunisie – Zaghouan : Récupération d’un terrain domanial agricole de 120 hectares
Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan ont récupéré, lundi, un terrain domanial agricole de...
Bizerte : régularisation du statut foncier de 15 terres domaniales d’une superficie de 50 ha
Le comité régional de restructuration des terres domaniales agricoles à Bizerte vient d'approuver, au cours de cette semaine, les demandes de régularisation du statut...
Bizerte : Récupération d’une terre domaniale d’une superficie de 1,5 ha à Sejnane
Une terre domaniale, d'une superficie de 1,5 ha, située dans la délégation de Sejnane (Gouvernorat de Bizerte) vient d'être récupérée par la direction régionale...
Bizerte : Récupération d’un terrain d’une superficie de 10 hectares
Le Comité régional pour la récupération des biens publics exploités illégalement a récupéré, mercredi 3 novembre 2021, un terrain d'une superficie de 10 hectares...
Mohamed Rekik appelle à l’application de la loi et la sauvegarde des biens publics et privés
Le Ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières, Mohamed Rekik a souligné, vendredi, l’impératif d’appliquer la loi et de responsabiliser tous les...
L’Etat récupère un lotissement agricole à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré récemment un lotissement agricole domanial...
