MOTS CLES: domaines etat
Siliana : Récupération d’une terre domaniale agricole à Sidi Bou Rouis
Une terre domaniale agricole, d'une superficie de 23 ha située dans la délégation de Sidi Bou Rouis (gouvernorat de Siliana), vient d'être récupérée par...
Tunisie – Siliana : Récupération du terrain domanial agricole “Henchir El Ghorfa” situé à Sidi Bourouis
Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana ont récupéré, vendredi, le terrain domanial agricole de...
Récupération d’un terrain domanial agricole de 30 ha à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré jeudi un terrain domanial...
Tunisie : Récupération de la ferme domaniale agricole “Borj Toumi 1” située à la Manouba
Les services de la direction générale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré, lundi, la ferme domaniale agricole...
Tunisie – Zaghouan : Récupération d’un terrain domanial agricole de 120 hectares
Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan ont récupéré, lundi, un terrain domanial agricole de...
Bizerte : régularisation du statut foncier de 15 terres domaniales d’une superficie de 50 ha
Le comité régional de restructuration des terres domaniales agricoles à Bizerte vient d'approuver, au cours de cette semaine, les demandes de régularisation du statut...
Bizerte : Récupération d’une terre domaniale d’une superficie de 1,5 ha à Sejnane
Une terre domaniale, d'une superficie de 1,5 ha, située dans la délégation de Sejnane (Gouvernorat de Bizerte) vient d'être récupérée par la direction régionale...
Bizerte : Récupération d’un terrain d’une superficie de 10 hectares
Le Comité régional pour la récupération des biens publics exploités illégalement a récupéré, mercredi 3 novembre 2021, un terrain d'une superficie de 10 hectares...
Mohamed Rekik appelle à l’application de la loi et la sauvegarde des biens publics et privés
Le Ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières, Mohamed Rekik a souligné, vendredi, l’impératif d’appliquer la loi et de responsabiliser tous les...
L’Etat récupère un lotissement agricole à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré récemment un lotissement agricole domanial...
Enquête sur les procédures d’attribution de la ferme “Ouzra 1” à Mornag
Le nouveau ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mohamed Rekik, a ordonné, mardi 26 octobre, une enquête approfondie sur les procédures...
Les ministères de l’Equipement et des Domaines de l’Etat veulent mieux coopérer
Une réunion de travail conjointe s’est tenue, mercredi 20 octobre 2021, au ministère de l’Equipement et de l’Habitat, entre Sarra Zaafrani Zenzeri et son...
Désormais l’infraction due à l’utilisation d’un véhicule administratif coûtera 60 DT au contrevenant
Les amendes des infractions relatives à l'utilisation des véhicules administratifs ont été revues à la hausse, passant de 20 à 60 dinars, a annoncé,...
Plus de 100 hectares de terres domaniales cédés aux municipalités
Le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Ahmed Adhoum, a déclaré, lundi 22 mars 2021, que son département a cédé, ces...
Récupération de deux terres domaniales agricoles de 10 hectares à Kairouan
Deux terres domaniales agricoles d'une superficie de 10 hectares viennent d’être récupérées, par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et...
