MOTS CLES: domaines etat
Récupération de deux terres domaniales agricoles de 10 hectares à Kairouan
Deux terres domaniales agricoles d'une superficie de 10 hectares viennent d’être récupérées, par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et...
Les députés appellent à une maîtrise du processus d’octroi des terres domaniales
Des députés ont appelé le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières à maîtriser le processus d'octroi des terres domaniales aux jeunes...
Le budget du ministère des Domaines de l’Etat pour l’année 2021 est très modeste (Leyla Jaffel)
Le budget dédié au ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières pour l'année 2021 est " très modeste ", en comparaison avec...
La Manouba : Récupération d’une terre agricole domaniale, d’une superficie de 7 ha
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des affaires foncières à Manouba ont récupéré, mercredi 14 octobre 2020, une terre...
Zaghouan : Récupération d’une terre domaniale s’étendant sur 368 ha
Les services des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Zaghouan viennent de récupérer une terre domaniale agricole d'une superficie de 368 ha.
Selon...
Tozeur : Récupération de 16 hectares de terre domaniale agricole à Degache
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Tozeur ont récupéré, mardi, des terres domaniales agricoles situées...
Nabeul : Récupération d’une terre agricole domaniale d’une superficie de 11 hectares
Un domaine agricole, propriété de l'Etat, situé dans la localité de Bou Argoub à Nabeul a été récupéré, vendredi, 2 octobre 2020, par les...
Tunisie : Récupération des carrières de marbre à Thala (Kasserine)
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des biens immobiliers ont réussi, hier lundi, à récupérer des carrières de marbre...
Cession des terres domaniales agricoles à Siliana, Béja et Sousse
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé de vendre une...
Siliana : L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 9 ha
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières a annoncé, lundi, la récupération d'un terrain domanial agricole couvrant 9 hectares (ha), situé...
Biens des étrangers : Approbation de 16 dossiers de cession en 2020
La commission nationale chargée de la cession des biens des étrangers a approuvé mercredi 16 dossiers sur un total de 24 dossiers en examen...
Les services de propriété foncière seront en ligne à partir d’août 2020 (Chaouachi)
Tous les services liés aux annonces accordés par l'Office national de la propriété foncière seront en ligne à partir du mois d'août 2020, a...
Le Kef : Récupération d’un lot de terrain domanial de 71 hectares
La direction régionale des domaines de l'Etat au Kef a récupéré, mardi, un lot de terrain domanial de 71 ha situé à Ain Karma...
Accélérer les travaux de réalisation de la carte numérique
Une séance de travail tenue vendredi, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, sous la présidence du ministre Ghazi Chaouchi, a...
Inspection : Transfert de 8 dossiers à la justice (Chaouachi)
Parmi les 27 missions de contrôle et d'inspection effectuées auprès des structures publiques, 11 ont révélé des dysfonctionnements importants et permis de transférer 8...
