MOTS CLES: foncier
Numérisation de l’ONEP : Réduction des délais d’enregistrement foncier
Les délais d’examen des demandes d’enregistrement des opérations foncières se sont réduits de 40 jours jusqu’à 8 jours en moyenne, grâce à la numérisation,...
Le Pôle technologique d’El Fejja-Monastir obtient le “titre bleu” pour son extension
Le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Mohamed Rekik, a remis à la Société de gestion du pôle technologique El Fejja...
Tunisie : L’irrationalité juridique de l’informalité de la propriété foncière agricole (étude)
Le Forum tunisien pour les droits économiques et sociaux (FTDES) vient de publier une étude sur le secteur informel en Tunisie réalisée par le...
Une équipe de travail dédiée pour résoudre les problèmes fonciers dans le gouvernorat de Sousse
Une équipe de travail commune entre le ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières et le gouvernorat de Sousse sera créée et...
Récupération d’une terre domaniale agricole de 12 hectares à Ben Arous
Une terre domaniale agricole d'une superficie de 12 hectares, abritant une oliveraie de 835 oliviers à Djebel Ressas dans la délégation de Mornag (Ben...
Ghazi Chaouachi ordonne l’accélération de l’apurement des situations foncières des biens des étrangers et des anciens lotissements résidentiels
Le ministre de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du territoire par intérim, Ghazi Chaouachi a ordonné, mercredi, la création d’une commission mixte entre...
Béja : Vers la régularisation foncière de 850 lots domaniaux
L'opération de régularisation de la situation foncière de 850 lots domaniaux au gouvernorat de Béja a démarré lundi.
Il s'agit de logements d'habitation couvrant une...
Tunisie : Des méga-projets urbains et d’infrastructure
Les ministères de l’Equipement, de l’Habitat et de l’Aménagement du Territoire, de l’Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche et des Domaines de...
Récupération de 8 hectares de terres domaniales à Medjez el Bab
Deux terres domaniales d'une superficie totale de 8 hectares ont été récupérées par l'Etat mercredi, dans le cadre du recouvrement des domaines de l'Etat...
Tunisie-UE : Développement du partenariat dans le domaine foncier
L'examen des perspectives de coopération et de partenariat entre la Tunisie et l'Union européenne (UE) dans le secteur foncier et l'impulsion des investissements étrangers...
Infrastructures : La plaie de la Tunisie c’est le foncier
La plaie de la Tunisie est le foncier, le problème est de taille et touche toutes les catégories socioprofessionnelles. Il faut oser...
Corse : il faudra être résident depuis au moins 5 ans pour devenir propriétaire
ès touristique du sud de la Corse, le 22 octobre 2013 (Photo : Pascal Pochard Casabianca) Ajaccio (AFP) L?assemblée de Corse a adopté vendredi...
Développement – Régional : L’Etat manquerait de foncier pour réaliser des projets publics à Gafsa
Le capital foncier de l'Etat dans les plans d'aménagement urbain, dans diverses délégations du gouvernorat de Gafsa, est presque épuisé. Conséquence logique,...
Karim Jamoussi reçoit l’ambassadeur de France…
La coopération bilatérale dans le cadre des domaines de l’Etat et des affaires foncières, ainsi que le dossier relatif à la gestion des biens...
Tunisie : Report à 2014 de la cession de l’Ecole internationale de Carthage
Selon des sources bien informées auprès d’Al Karama Holding, dont relève l’Ecole
internationale de Carthage, l’Ecole de Leila -comme les Tunisois aimaient à
l’appeler-,...
