MOTS CLES: infraction
Droits des personnes handicapées : L’association Ibsar lance une plateforme pour relever les infractions
L'association Ibsar, loisirs et cultures pour les non et mal-voyants, a lancé récemment une plateforme numérique "Marsad 29-30" afin de relever les infractions aux...
Monastir : 16 infractions économiques relevées lors de 96 opérations de contrôle
Les brigades de contrôle économique dans le gouvernorat de Monastir ont relevé 16 infractions économiques lors de 96 opérations d'inspection effectuées dans la région.
Ces...
Contrôle économique : 2 095 infractions relevées, 11 tonnes de fruits et légumes saisies
Programme spécifique de contrôle économique: 2 095 infractions relevées 11 tonnes de fruits et légumes saisies lancé, par le ministère du Commerce et du...
Tunisie : 260 infractions économiques et saisie 62 tonnes de fruits et légumes
Les opérations de contrôle économique effectuées le 17 octobre 2021 dans le cadre du "programme spécifique de contrôle des circuits de distribution des fruits...
Contrôle économique : 50 équipes mobilisées dans les marchés pour le mois de Ramadan 2021
Le ministère du Commerce et du Développement des exportations mobilisera 50 cellules permanentes de contrôle économique dans les marchés, 150 équipes mobiles et 50...
Analyses RT-PCR : Infractions dans 8 laboratoires contrôlés
Faycel Ben Salah, directeur général de la santé, a révélé, lors d'une conférence de presse organisée le 14 courant à Tunis, que 18 laboratoires...
Confinement : L’INLUCC a reçu 10 mille signalements d’infraction
Le conseiller juridique de l'Instance nationale de lutte contre la corruption, Faouzi Chemengui, a indiqué que l'instance a recueilli 10 mille signalements d'infraction, et...
Commerce : 317 infractions relevées durant les 10 premiers jours de Ramadan
Les équipes de contrôle économique ont relevé, durant les dix premiers jours de Ramadan, 317 infractions et saisi une quantité importante de produits alimentaires,...
Contrôle économique : 2747 infractions relevées entre le 1er et le 17 avril 2020
Les équipes de contrôle économique relevant du ministère du Commerce, ont effectué, entre le 1er et le 17 avril 2020, environ 24257 opérations de...
Contrôle économique : Environ 2 000 infractions enregistrées en 12 jours
Quelque 1 921 infractions ont été enregistrées par les services du contrôle économique, relevant du ministère du Commerce, durant la période allant du 1er...
Plus d’une centaine infractions économiques enregistrée le weed-end dernier à Tunis
Prés de 101 infractions économiques ont été enregistrées et des quantités de produits subventionnés ont été saisis, suite à une campagne de contrôle menée...
Tunisie : Baisse des infractions liées à l’utilisation des véhicules administratifs
Les infractions liées à l’usage des voitures administratives ont enregistré une baisse pour les dix premiers mois de 2019 (janvier-octobre) de 3,47% contre 3,75%...
Tunisie : Plus de 13 000 infractions relevées par les équipes de contrôle économique durant le 1er trimestre 2019
Les équipes de contrôle économique relevant du ministère du Commerce ont relevé, au cours du premier trimestre 2019, 13.080 infractions.
Selon un communiqué publié vendredi...
Tunisie : 1534 infractions enregistrées dans les dépassements des prix (novembre 2017)
Près de 1534 infractions relatives au dépassement des prix (39%), à la transparence des prix (23%), à la facturation ainsi qu’à l’origine des achats...
Consommation : 100 des 220 abattoirs tunisiens ne sont pas conformes aux normes d’hygiène
"Les viandes rouges tunisiennes sont propres et saines. 90% de ces viandes sont contrôlées", a rassuré, jeudi 26 octobre, le président de la Chambre...
