MOTS CLES: infractions
Infractions au niveau des prix et du monopole : Plus de 1 400 cas en Tunisie
Plus de trois mille (3351) infractions ont été relevées, du 1er au 22 septembre 2023, par les équipes de contrôle économique, relevant du ministère...
Infractions économiques au Kef : Les fruits et légumes en tête des secteurs visés
Au cours du mois de Ramadan 2023, les brigades de contrôle économique dans le gouvernorat du Kef ont relevé 476 infractions économiques, à l'issue...
Tunisie : 1 700 infractions commerciales enregistrées depuis le 1er mars
Le ministère du Commerce a effectué près de 15 mille opérations de contrôle depuis le 1er mars jusqu'à ce jour, lesquelles opérations ont fait...
Plus de 60 mille infractions économiques enregistrées en 2019
Plus de 60 mille infractions économiques ont été enregistrées durant l’année 2019, aboutissant à 550 décisions de fermeture de locaux commerciaux, selon des données...
Tunisie : Forte baisse des infractions des voitures administratives
Selon Radhouane Ayara, ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières par intérim, qui s’exprimait lors d'un point de presse, les infractions liées...
Bizerte : 83 magasins participent aux soldes
Quelque 83 magasins de vêtements, chaussures et autres cosmétiques dans le gouvernorat de Bizerte participent aux soldes d’été 2019.
Selon Mohamed Jabeur Hriz, directeur régional...
Afrique : Comment le Niger tente d’éradiquer la corruption
La corruption est un mal endémique dans pratiquement tous les pays d’Afrique. Conscients son impact négatif sur le développement, certains d’entre eux ont pris...
Commerce : Les services de contrôle relève 176 infractions économiques et 98 infractions sanitaires
176 infractions économiques et 98 infractions sanitaires ont été relevées, jeudi 02 août 2018, lors d’une campagne de contrôle exceptionnelle effectuée par des brigades...
Rapport du Haut comité du contrôle administratif et financier (HCCAF) 2016-2017
Le président du Haut comité du contrôle administratif et financier (HCCAF), Kamel Ayadi, a remis au chef du gouvernement, Youssef Chahed, le rapport du...
Tunisie : Plus de 8.000 infractions commises dans les espaces commerciaux en trois mois
La moyenne des infractions économiques enregistrée dans les marchés et espaces commerciaux s'élève à 123 au cours des mois de septembre, octobre et novembre...
Les infractions dans l’utilisation de ces véhicules administratifs ont baissé de 14%
La campagne de contrôle des voitures administratives, entamée en septembre 2016, a permis d'abaisser le taux des infractions dans l’utilisation de ces véhicules de...
Tunisie – Contrôle économique : 113 contraventions et saisie de 6295 litres d’huiles végétales
Une campagne nationale de contrôle, organisée récemment dans tous les gouvernorats du pays, a permis de relever 113 infractions ...
Tunisie – Soldes d’hiver : Déjà une trentaine d’infractions économiques à l’Ariana
Les brigades de contrôle économique dans le gouvernorat de l'Ariana ont enregistré 27 infractions économiques, depuis le ...
Tunisie -Environnement : La téléphonie mobile au service de l’environnement?
Le département de l'Environnement envisage d'exploiter les nouvelles technologies et la téléphonie mobile (Internet Mobile) dans la détection des infractions et atteintes à l'environnement....
Tunisie élections 2014 : Les règles de la campagne électorale et les sanctions
Depuis le début de la campagne électorale le 4 octobre, les infractions se multiplient et elles sont de toutes sortes. Les services de l’ISIE...
