MOTS CLES: infractions
Tunisie – Commerce : Les premières infractions des soldes d’été
Les équipes de contrôle économique ont relevé 81 infractions économiques au cours de la première période des soldes d'été (15-25 août 2014),...
Tunisie – Ramadan : Les brigades de contrôle économique relèvent 37 infractions à La Manouba
Les brigades de contrôle économique, relevant de la direction régionale du commerce de La Manouba, ont effectué 155 visites aux marchés et espaces commerciaux...
Tunisie – Commerce : Près de 450 infractions économiques dès le 1er jour de Ramadan
Les équipes de la brigade économique ont enregistré, lundi, premier jour du mois de Ramadan, 446 infractions. Selon un communiqué rendu public mardi 1er...
Tunisie : 1560 infractions économiques au cours de la 1ère semaine de Ramadan
Les équipes de contrôle économique ont relevé pendant les six premiers jours du mois de Ramadan (20/26 juillet) ...
Tunisie : 25 infractions économiques enregistrées en une journée à Monastir
Neuf équipes du contrôle économique du gouvernorat de Monastir ont enregistré, jeudi 19 avril, 25 infractions en une seule ...
Oman : Les infractions économiques traduites devant la Justice
Dans sa
détermination à préserver le commerce dans la capitale, le ministère de
...
Soldes d’été : l’ODC met en garde
Soldes d'été: l'ODC met en garde
Comme chaque année en pareille période,...
Finances : Amnistie des infractions fiscales et de change
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=51019
Infractions fiscales pénales : Conditions d’application des sanctions
Infractions fiscales pénales
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E-commerce : les gendarmes du web à l’affût des infractions
La suite de l'article sur : http://www.lentreprise.com/actu/4.13542.html
E-commerce : les gendarmes du web à l’affût des infractions
La suite de l'article sur : http://www.lentreprise.com/actu/4.13542.html
Contrôle économique : Boom des infractions et des … contraventions
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp?idsousrubrique=6&idarticle=29353
