MOTS CLES: parlement
Le projet de loi d’avenir de l’agriculture à l’Assemblée
ût 2013 dans un pré de La Clusaz, dans le massif du Mont Blanc, où est produit le fromage AOC Abondance (Photo : Jean-Pierre...
Le Parlement adopte définitivement le projet de budget 2014
ée nationale, en 2012 (Photo : Bertrand Guay) Paris (AFP) Le Parlement a adopté définitivement jeudi par un ultime vote de l'Assemblée nationale le...
Union bancaire : le président du Parlement critique le compromis
ésident du Parlement européen Martin Schulz, le 12 novembre 2013 à Paris (Photo : Thomas Samson) Bruxelles (AFP) Le président du Parlement européen Martin...
Loi Consommation : une batterie de mesures pour les consommateurs
énat libéralisant les ventes de lunettes et de lentilles sur Internet pour faire baisser les prix. (Photo : Philippe Huguen) Paris (AFP) Action de...
L’Assemblée adopte le projet de loi sur la consommation
ée nationale, à Paris (Photo : Joel Saget) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de lundi à mardi en deuxième lecture...
SNCM : un rapport parlementaire étrille l’action de l’Etat et de Veolia
écembre 2013 à Bastia (Photo : Pascal Pochard-Casabianca) Paris (AFP) Un rapport d'enquête parlementaire publié mercredi étrille l'action de l'État lors de la privatisation...
Pêche : le Parlement européen pourrait interdire le chalutage profond
Olonne (Photo : Natacha Favreau) Bruxelles (AFP) Appelé à se prononcer sur les moyens de protéger les fonds marins des dégâts du chalutage profond,...
Falciani, à l?origine des “fichiers HSBC”, plaide pour un “Hadopi financier”
é Falciani, le 2 juillet 2013 à Paris (Photo : Kenzo Tribouillard) Yerres (France) (AFP) L'ex-informaticien de la banque HSBC qui a livré à...
Fonction publique : l’Etat finance 73% des pensions, selon Le Figaro
ée nationale (Photo : Joel Saget) Paris (AFP) Les cotisations ne financent qu'une pension de retraite sur quatre dans la Fonction publique et l'Etat...
Retraites : le gouvernement force la main aux députés
ée nationale (Photo : Eric Feferberg) Paris (AFP) Le gouvernement a décidé jeudi de forcer la main aux députés pour faire passer le report...
L’Assemblée adopte le projet de budget 2014 en première lecture
ée Nationale, le 19 novembre 2013 à Paris (Photo : Eric Feferberg) Paris (AFP) L'Assemblée nationale a largement adopté mardi l'ensemble du projet de...
Japon : profits mirobolants des banques, les yakuzas en profitent
étons passent devant un panneau affichant les résultats de la Bourse de Tokyo, en septembre 2013 (Photo : Toru Yamanaka) Tokyo (AFP) Les plus...
Union européenne : à la recherche d’un accord sur le budget 2014
éen (Photo : Philippe Huguen) Bruxelles (AFP) Les institutions européennes ont rpour tenter de boucler le budget 2014, enjeu d'une bataille d'un milliard et...
Economie sociale et solidaire : le Sénat adopte le projet de loi
énérale du Sénat (Photo : Joel Saget) Paris (AFP) Le Sénat a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi le projet de loi...
Logement : les députés veulent maintenir la revalorisation annuelle de l’APL
ée nationale, à Paris (Photo : Joel Saget) Paris (AFP) Les députés souhaitent préserver la revalorisation annuelle de l'aide personnalisée au logement (APL) en...
