MOTS CLES: procès-verbal
Platini et Blatter jugés en appel pour ‘Escroquerie’ et ‘Gestion Déloyale’
Le procès en appel de Michel Platini et de l'ancien président de la Fifa, Sepp Blatter, acquittés en première instance dans l'affaire de paiement...
Un accord a été trouvé pour mettre en œuvre des procès-verbaux du secteur de la pêche (Abdelmajid Zar)
Il a été convenu de mettre en œuvre l'ensemble des procès-verbaux relatif au secteur de la pêche dont ceux portant sur les hydrocarbures, a...
