MOTS CLES: réglementation
Tunisie : Le prélèvement sur les salaires des enseignants est conforme à la réglementation en vigueur
L'application de la décision relative au prélèvement sur les salaires des enseignants qui ont observé une grève les 22 et...
Banques : la Commission européenne salue les nouvelles règles de liquidités
éen chargé des Services financiers, Michel Barnier, à la Commission européenne à Bruxelles, le 28 novembre 2012 (Photo : Georges Gobet) BRUXELLES (AFP) Le...
Le comité de Bâle assouplit les règles de liquidité applicables aux banques
Des billets en euros (Photo : Pedro Armestre) BALE (Suisse) (AFP) Le comité de Bâle a assoupli dimanche les règles de liquidité qui seront...
Adoption d’un projet de loi relatif à la réglementation de la profession d’agent de publicité commerciale
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Tunisie – juridique : Réglementation de la cueillette et du transport des olives.
Tunisie - juridique : Réglementation de la cueillette et du
transport des olives.
Décret n° 2009-3726 du 14 décembre 2009, portant réglementation de la cueillette...
Tunisie : La réglementation de la franchise décortiquée par la Tacc
Pour ceux qui n’ont pas compris -ou peu-, les enjeux de la nouvelle
réglementation sur la franchise promulguée à travers la loi sur de...
Economie-Energie : Réglementation thermique et énergétique des bâtiments neufs en Tunisie
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Atelier de travail sur la réglementation des vaccins : Projet d’un réseau régional pour la gestion de la qualité
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Industrie : L’Union européenne exige un avertissement sur les «jouets magnétiques»
Industrie : L'Union européenne exige un avertissement sur les «jouets
magnétiques»
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Apport de la nouvelle réglementation bancaire en matière de qualité des prestations de services
Apport de la nouvelle réglementation bancaire en matière de qualité des
prestations de services
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Mise en place de la réglementation thermique des bâtiments
L’Agence nationale pour la maîtrise de
l’énergie (ANME) se propose...
Le Maroc leader dans un espace monétique maghrébin qui se construit
Les
représentants des pays du l’UMA (Union du Maghreb Arabe), qui se sont réunis...
