MOTS CLES: sénat
Filière bois : un rapport du Sénat éreinte une politique sans “pilote”
és au bois de chauffe sont empilés au Pin-la-Garenne (Orne), le 21 décembre 2012 (Photo : Charly Triballeau) Paris (AFP) La politique forestière française...
Droits des chanteurs : adoption définitive du projet de loi au Parlement
émicycle du Sénat (Photo : Eric Feferberg) Paris (AFP) Le Parlement a définitivement adopté mardi, par un dernier vote unanime des sénateurs, le...
Budget : Eckert accuse la droite sénatoriale de “refuser de faire des choix”
ée nationale le 4 novembre 2014 à Paris (Photo : Martin Bureau) PARIS (AFP) Le secrétaire d'Etat au Budget Christian Eckert a accusé lundi...
Le futur PDG d’EDF dévoile sa feuille de route
ée le 25 novembre 2014 (Photo : Kenzo Tribouillard) Paris (AFP) Le futur PDG d'EDF a plaidé mardi pour une hausse plus importante des...
Plan de relance autoroutier : l’occasion de “reprendre la main”
éage autoroutier à Saint-Arnoult-en-Yvelines, le 31 juillet 2014 Paris (AFP) Le président de l'Autorité de la concurrence, Bruno Lasserre, qui avait estimé en septembre...
Les déclarations d’intérêt des parlementaires numérisées par des internautes
à Paris, le 23 juillet 2014 (Photo : Martin Bureau) Paris (AFP) Une semaine après leur publication, les déclarations d'intérêts et d'activités de quelque...
Sécurité sociale : le budget rectificatif rejetté par le Sénat
émicycle du Sénat à Paris (Photo : Joël Saget) PARIS (AFP) Le Sénat a rejeté dans la nuit de mercredi à jeudi en première...
Réforme ferroviaire : les sénateurs veulent maîtriser l’endettement
à la tête de la SNCF, le 7 juillet 2014 à Paris (Photo : Matthieu Alexandre) Paris (AFP) Les sénateurs se sont montrés...
L’Europe doit oeuvrer pour une gouvernance de l’internet plus démocratique
à NBC Paris (AFP) Les sénateurs préconisent une nouvelle gouvernance de l'internet qui verrait l'Europe prendre une plus grande part dans des institutions indépendantes...
Le Sénat a rejeté le projet de loi de finances rectificative 2014
à Paris, le 8 juillet 2014 (Photo : Bertrand Guay) Paris (AFP) Le Sénat a rejeté sans surprise mardi le projet de loi...
Le Parlement adopte le texte “anti-Amazon” sur les livres numériques
émicycle du Sénat à Paris (Photo : Joël Saget) Paris (AFP) Le Parlement a définitivement adopté jeudi, après un ultime vote du Sénat, le...
Economie sociale et solidaire : vers l’adoption du projet de loi
énérale du Sénat le 9 avril 2014 (Photo : Francois Guillot) Paris (AFP) Le Sénat était sur le point d'adopter en deuxième lecture, mercredi,...
Adoption définitive de la proposition de loi sur les comptes bancaires inactifs
à Paris (Photo : Stéphane de Sakutin) Paris (AFP) Le Sénat a voté mardi à l'unanimité les conclusions de la commission mixte paritaire sur...
Un rapport sénatorial propose une hausse de 10% par an du prix du tabac sur 5 ans
" (Photo : Denis Charlet) Paris (AFP) Un rapport sénatorial propose "une hausse de 10% par an du prix des différents produits du tabac...
Le Parlement adopte définitivement la loi sur la contrefaçon
çon saisis dans un atelier clandestin à Marseille, le 31 janvier 2013 (Photo : Anne-Christine Poujoulat) Paris (AFP) Le Parlement a adopté définitivement...
