MOTS CLES: terres domaniales
Bizerte : l’État récupère 5400 m² de terres domaniales occupées illégalement à Msida
La commission régionale chargée de la restitution à l'Etat des terres domaniales saisies, a mis en œuvre jeudi trois décisions d'évacuation émis par le...
Exploitation des terres domaniales : vers un assouplissement des procédures de renouvellement
L'identification de solutions pour l'endettement du à la location des terres domaniales exploitées par les privés en vue d'assurer le renouvellement des contrats de...
Logement social : l’État cède des terres domaniales à la SPROLS et la SNIT au dinar symbolique
Le ministère des Domaines de l’Etat et des affaires foncières cédera, au dinar symbolique, des terres domaniales au profit de la société de promotion...
Kasserine : 85 hectares de terres agricoles récupérés
Les équipes de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières à Kasserine ont récupéré lundi 13 terres agricoles domaniales.
Situées à...
Manouba : Récupération de 12,5 hectares de terres agricoles domaniales à Tébourba
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières à la Manouba ont récupéré, lundi, 14 octobre 2024, trois...
Manouba : Récupération d’un terrain domanial agricole d’une superficie de 11 hectares
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières à Manouba sont parvenus mardi dernier, à récupérer un terrain...
Agriculture tunisienne : Face au changement climatique, la technologie et la recherche
Le ministre de l’Agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, Abdelmonem Belati a appelé à diffuser la technologie et concrétiser les résultats de...
Tunisie : Agriculture, emploi et sécurité alimentaire, les enjeux de l’exploitation des terres domaniales
La majorité des députés ont appelé, mardi, à la nécessité de tirer le meilleur parti des terres agricoles domaniales pour assurer la sécurité alimentaire...
Domaines de l’Etat : Approbation de 23 cessions de biens domaniaux
Vingt trois cessions de biens domaniaux ont été approuvées, vendredi, au profit de plusieurs municipalités, entreprises publiques et particuliers, a annoncé, vendredi, le ministère...
Code des Domaines de l’Etat : vers une meilleure gestion des biens publics en Tunisie
Le projet du Code des Domaines de l'Etat soumis à l’ARP comporte de nouvelles dispositions qui permettront, une fois adoptées, d’accélérer la restitution des...
Béni Khallad : Récupération d’un terrain agricole de 56 hectares
Un terrain domanial agricole d’une superficie de 56 hectares, situé dans la délégation de Béni Khallad au gouvernorat de Nabeul, a été récupéré, mardi,...
Tozeur : Récupération de deux terrains agricoles
Deux terrains domaniaux agricoles d'une superficie totale de 15 hectares situés dans la délégation de Nefta, au gouvernorat de Tozeur (Sud de la Tunisie)...
Bizerte : Récupération d’un bien domanial couvrant 700 m2
Un terrain domanial de 700 m2 à Msida dans la délégation de Bizerte-sud a été récupéré par la commission de suivi des biens domaniaux...
Le Kef : 15 hectares de terres domaniales restituées
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières du Kef ont récupéré lundi, un terrain domanial agricole, couvrant...
Cession de 350 ha de terres domaniales à l’AFI pour l’aménagement de zones industrielles
Le suivi de l’avancement de dossier de cession, en dinar symbolique, de terres domaniales s’étalant sur une superficie totale d’environ 350 ha, au profit...
