MOTS CLES: terres domaniales
Bizerte : Octroi de 15 contrats de propriétés et régulation de la situation des terres domaniales agricoles
Quinze (15) contrats de propriétés ont été accordés, lesquels s'ajoutent à la régulation de la situation des agglomérations et des terres domaniales agricoles. C'était...
Ben Arous : Récupération de trois terres domaniales agricoles à Boumhel
Trois terres domaniales agricoles situées à Boumhel (Gouvernorat de Ben Arous) et couvrant une superficie totale de 8 hectares, viennent d'être récupérées par les...
Domaines de l’Etat : Restitution d’un terrain domanial agricole de 56,5 hectares à Soliman
Les services de la Direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Nabeul, ont récupéré mercredi, un terrain domanial agricole d’une...
Tunisie : Accord sur une nouvelle stratégie de bonne gouvernance des terres domaniales agricoles
Une réunion de travail s'est tenue, mardi 28 décembre 2022, au ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, entre Mohamed Rekik et...
Récupération d’un terrain domanial agricole de 30 ha à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré jeudi un terrain domanial...
Tunisie : Récupération de la ferme domaniale agricole “Borj Toumi 1” située à la Manouba
Les services de la direction générale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré, lundi, la ferme domaniale agricole...
Zaghouan : Récupération d’une terre domaniale agricole de 120 hectares à Djebel Oust
Une terre domaniale agricole d'une superficie de 120 hectares, située dans la localité de Djebel Oust (gouvernorat de Zaghouan), vient d'être récupérée par les...
Bizerte : régularisation du statut foncier de 15 terres domaniales d’une superficie de 50 ha
Le comité régional de restructuration des terres domaniales agricoles à Bizerte vient d'approuver, au cours de cette semaine, les demandes de régularisation du statut...
Visite inopinée à Grombalia : Rekik et Hamza décident d’entamer les procédures de déchéance de droit d’une ferme agricole
Lors d’une visite inopinée à la société de mise en valeur et de développement agricole exploitant la ferme dénommée " Riadh Morana 2 "...
Tunisie : Augmentation des loyers des terres domaniales agricoles
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières et celui de l'Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche ont convenu d'augmenter...
35 dossiers des terres domaniales agricoles régularisés
La Commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des terres domaniales agricoles a décidé de régulariser la situation...
L’Etat récupère un lotissement agricole à La Manouba
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré récemment un lotissement agricole domanial...
Kais Saïd appelle à lutter contre la corruption dans la gestion des terres domaniales et à en faire bénéficier les jeunes chômeurs
Le président de la République, Kaïs Saïed a souligné, lundi lors d'un entretien avec le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières,...
Cession des terres domaniales au profit des Qataris : Les précisions de Mechichi
Le chef du gouvernement, Hichem Mechichi, a démenti, mercredi 2 juin 2021, les propos qui lui ont été attribués récemment au sujet de la...
Plus de 100 hectares de terres domaniales cédés aux municipalités
Le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Ahmed Adhoum, a déclaré, lundi 22 mars 2021, que son département a cédé, ces...
