MOTS CLES: terres domaniales
Bizerte : Restitution à l’Etat d’un terrain de 41 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Bizerte ont récupéré, jeudi 2 janvier 2020, un terrain...
La régularisation des groupements résidentiels bâtis sur des terrains domaniaux va bientôt démarrer
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières annonce, dans un communiqué publié jeudi 21 novembre 2019, qu'il va entamer dans les...
L’Etat récupère un terrain domanial de 54 hectares à Béja
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat à Béja ont récupéré, mardi, un terrain domanial agricole couvrant une superficie d'environ 54...
Béja : Récupération de 100 ha de terres domaniales à Medjez El Bab
Les services du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières ont récupéré un terrain domanial, couvrant une superficie de 100 hectares dans...
Zaghouan : 98 ha de terres domaniales récupérées à Béni Darraj
La direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Zaghouan a récemment récupéré 98 hectares des terres domaniales illégalement exploités.
Ces terres...
L’Etat récupère un terrain domanial de 5 ha à Kondar (Sousse)
Un terrain domanial de 5 ha situé dans la zone irriguée de Blalma relevant de la délégation de Kondar (gouvernorat de Sousse) a été...
A Béja, une centaine d’agglomérations sont bâties sur des terres domaniales
Le gouvernorat de Béja compte 104 agglomérations bâties sur des terres domaniales couvrant une superficie de 642 hectares, selon le ministre des des Domaines...
Tunisie : 76 contrats de propriétés remis à des agriculteurs à Chabbat et Hazoua, gouvernorat de Tozeur
Le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Hédi Makni, a remis, vendredi 19 avril à Tozeur, des contrats de propriété de...
Un terrain domanial à Utique sera transformé en stade de quartier
Un terrain domanial de 3 ha à Utique vient d’être récupéré par l’Etat. Il sera transformé en stade de quartier, dans le cadre du...
Nabeul : Récupération de 1150 ha de terres domaniales
La direction régionale des affaires foncières à Nabeul a réussi à récupérer des terrains domaniaux d’une superficie de 1150 ha, dans le cadre de...
Location des terres agricoles domaniales aux diplômés-chômeurs à Gafsa
La location de terres agricoles domaniales dans les délégations de Metlaoui et Redeyef (gouvernorat de Gafsa) sera bientôt ouverte au public, selon le directeur...
Tunisie : L’Etat récupère cinq hectares à Grombalia
Dans la continuité de la campagne nationale de restitution des terres domaniales squattées prônée par le ministère des domaines de l'Etat et des affaires...
Zaghouan : Récupération de 10 ha de terres domaniales à Ennadhour
La commission régionale de suivi des terres domaniales à Zaghouan, vient de récupérer, un terrain domanial agricole, à Ennadhour, géré illégalement par un privé....
Ariana : Récupération d’un terrain domanial agricole couvrant environ 2 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de l’Ariana ont récupéré un terrain domanial agricole couvrant une...
Loi de finances 2019 : Les SMVDA doivent être concernées par l’abandon et l’échelonnement des créances
La Fédération nationale des sociétés de mise en valeur et de développement agricole (SMVDA, relevant de l'UTAP) indique que les recettes des finances ont...
